Mentions Légales :


S.A.R.L. MADEOFPIXEL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 7.700,00 euros
Siège social : 18 rue georges bizet - 95520 Osny
Tél : 0 873 19 96 92 (appel a tarification local)
487 470 809 R.C.S PONTOISE - APE 6201Z

N° TVA intracommunautaire: FR8748747089


Le présent site DepotVenteAuto.com est la propriété de la société S.A.R.L. MADEOFPIXEL,
Directeur de la publication: Orlando Mendonca


Responsabilité liens hypertextes
Les liens hypertextes en oeuvre au sein du site a DepotVenteAuto.com en direction de toutes sources externes, ne sauraient engager la responsabilité de DepotVenteAuto.com
La responsabilité la société S.A.R.L. MADEOFPIXEL ne pourra pas non plus être recherchée au titre de la qualité ou des spécifications des produits ou services vendus par ces partenaires en lien hypertexte sur le site DepotVenteAuto.com

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email à contact@madeofpixel.com, MADEOFPIXEL se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

Contenu

Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel.

Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende.

 

Responsabilité DepotVenteAuto.com
L'éditeur du site DepotVenteAuto.com intervient uniquement en qualité d'annonceur intermédiaire entre l'internaute acheteur et le site marchand; la responsabilité du produit ou service incombant en totalité aux marchands proposant leurs services ou produits sur ce site.
DepotVenteAuto.com ne saurait donc être impliqué en aucun cas pour tout litige entre l'utilisateur et les marchands
Les marchands se réservent le droit de modifier les prix de leurs produits sans notification préalable
Par utilisateur, on entend toute personne physique ou morale qui vient visiter le site DepotVenteAuto.com.
DepotVenteAuto.com n'est pas responsable des préjudices liés à l'utilisation des informations, produits ou services annoncés sur son site. DepotVenteAuto.com ne garantit pas l'exactitude des informations, textes, images et tous autres éléments présents sur le site DepotVenteAuto.com
Informations nominatives et formalités de déclaration
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi <<Informatique et Libertés>> du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous au: contact@madeofpixel.com

Les contrats sont soumis au droit français. En cas de litiges ou de différends entre parties, les parties acceptent de se soumettre exclusivement à la juridiction du tribunal de commerce de Paris.

l'Hébergement de ce site Internet est assuré par :
OVH
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France
Site web réalisé par Madeofpixel
MadeOfPixel 2005 Tout Droit Réservés