Conditions d'Utilisation :

Responsabilité
L'éditeur du site DepotVenteAuto.com intervient uniquement en qualité d'annonceur intermédiaire entre l'internaute acheteur et le site marchand; la responsabilité du produit ou service incombant en totalité aux marchands proposant leurs services ou produits sur ce site.
DepotVenteAuto.com ne saurait donc être impliqué en aucun cas pour tout litige entre l'utilisateur et les marchands
Les marchands se réservent le droit de modifier les prix de leurs produits sans notification préalable
Par utilisateur, on entend toute personne physique ou morale qui vient visiter le site DepotVenteAuto.com.
Les liens hypertextes en oeuvre au sein du site DepotVenteAuto.com en direction de toutes sources externes, ne sauraient engager la responsabilité de DepotVenteAuto.com
DepotVenteAuto.com n'est pas responsable des préjudices liés à l'utilisation des informations, produits ou services annoncés sur son site. DepotVenteAuto.com ne garantit pas l'exactitude des informations, textes, images et tous autres éléments présents sur le site DepotVenteAuto.com

Informations nominatives et formalités de déclaration
Nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi <<Informatique et Libertés>> du 6 janvier 1978). Pour exercer ce droit, adressez-vous à: contact@madeofpixel.com

Les contrats sont soumis au droit français. En cas de litiges ou de différends entre parties, les parties acceptent de se soumettre exclusivement à la juridiction du tribunal de commerce de Paris.

MadeOfPixel
Agence de communication multimédia

 

 


 


Warning: require(/home/depotven/www/org_footer.php) [function.require]: failed to open stream: No such file or directory in /home/depotven/www/conditionsutilisation.php on line 37

Fatal error: require() [function.require]: Failed opening required '/home/depotven/www/org_footer.php' (include_path='.:/usr/share/php5') in /home/depotven/www/conditionsutilisation.php on line 37